Répondre à : PEA résident fiscal US : faut-il le clôturer avant le départ ?
Très bon sujet Thomas. Mon conjoint avait un PEA avant notre départ pour Toronto (même si moins complique que les US, je précise). On l’a convert en CTO avant de partir pour éviter de geler les arbitrages pendant 6 ans. Bonne decision rétrospectivement.
Pour les US, un point souvent oublie : le PFIC (Passive Foreign Investment Company). Si le PEA contient des fonds UCITS (donc quasi tous les ETF européens), l’IRS considere que c’est un PFIC et la fiscalité devient abominable (forme 8621 tous les ans). A clôturer avant le départ, vraiment.