PEA résident fiscal US : faut-il le clôturer avant le départ ?
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Bonjour,
Question qui revient souvent dans mes échanges avec des futurs expats aux États-Unis : que faire de son PEA (Plan d’Epargne en Actions) quand on devient résident fiscal américain ?
D’après mon expérience et les retours de mon fiscaliste, trois options :
– Cloturer avant le départ (pas d’imposition française si > 5 ans de détention, mais exit tax a vérifier si plus-values importantes)
– Transferer en compte-titres ordinaire : solution souvent privilégiée
– Conserver le PEA tel quel : possible mais attention, toute cession devient imposable en France ET aux US (FBAR déclaration obligatoire)Qui a eu l’expérience ? Avez-vous déjà eu un contrôle fiscal IRS sur un PEA français ?
Très bon sujet Thomas. Mon conjoint avait un PEA avant notre départ pour Toronto (même si moins complique que les US, je précise). On l’a convert en CTO avant de partir pour éviter de geler les arbitrages pendant 6 ans. Bonne decision rétrospectivement.
Pour les US, un point souvent oublie : le PFIC (Passive Foreign Investment Company). Si le PEA contient des fonds UCITS (donc quasi tous les ETF européens), l’IRS considere que c’est un PFIC et la fiscalité devient abominable (forme 8621 tous les ans). A clôturer avant le départ, vraiment.
+1 sur le PFIC. Même soucis pour moi avec un OPCVM quand j’etais a Singapour (convention moins sympa que FR-US, mais le principe est le même). Mon fiscaliste m’a fait tout clôturer côté fonds avant le changement de résidence. Actions en direct OK par contre, pas de pb.
Exactement. Et pour completer : si vous restez plus de 6 mois aux US avec un PEA actif contenant des ETF UCITS, vous devez déclarer FBAR au-dessus de 10 000 USD de compte étranger, ET le formulaire 8938 (FATCA) au-dessus de 50 000 USD pour les résident taxpayers. Penalites en cas d’oubli : 10 000 USD minimum.
Bref : clôture conseillee. Puis reouverture au retour.
Je rebondis côté UE (Allemagne pour moi). Même galere : j’avais garde le PEA ‘pour plus tard’, et en fait les dividendes se sont fait taxer 2 fois, avec crédit d’impot a réclamer ensuite via un formulaire pas possible… j’ai fini par clôturer après 2 ans, soulagement total.
Vrai conseil : faites le ménage AVANT de partir. Tout ce qui peut être simplifie doit l’être.
Pour ceux qui hesitent : faites-vous accompagner par un fiscaliste specialise expat AVANT le départ. Compter 300 a 800 EUR, c’est l’investissement le plus rentable de votre préparation. Une erreur sur la fiscalité du patrimoine peut coûter 10 000 EUR et plusieurs années a regulariser.
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